GLEITELEMENT UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3284965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3284965
Numéro de demande
EP17186168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
Priorité
GB 201614192 19.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Mahle Composants Moteur France SAS

PO Box BP 104 27 route de la Foire, 74650 Chavanod, FR

Mahle International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive Central Park, Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB

Inventeur

McEWAN, Kayleigh

Coalville, Leicestershire LE67 1AJ, GB

BEAUREPAIRE, Olivier

74150 Rumilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.