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Brevet européen · EP3285058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3285058
Numéro de demande
EP16779999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2016
Publié
21 févr. 2018
Délivré
22 avr. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 23/10 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 19/04 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015083830 16.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061656 11.04.2016
Publication PCT
WO2016/167208 20.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

SATO, Tomoya

Takizawa-shi Iwate 020-0698, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.