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Brevet européen · EP3285105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3285105
Numéro de demande
EP17001242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2017
Publié
21 févr. 2018
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H04Q 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016009977 19.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  4. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

BRUWELEIT, Stefan

82377 Penzberg, DE

SCHUSTER, Axel

82467 Garmisch-Partenkirchen, DE

LUDWIG, Fischer

82497 Oberammergau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.