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Brevet européen · EP3285105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285105
- Numéro de demande
- EP17001242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2017
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)H04Q 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016009977 19.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
BRUWELEIT, Stefan
82377 Penzberg, DE
SCHUSTER, Axel
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
LUDWIG, Fischer
82497 Oberammergau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.