VORRICHTUNG ZUR ÜBERWACHUNG EINES PROZESSES
Brevet européen · EP3285176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285176
- Numéro de demande
- EP17195067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2008
- Publié
- 21 févr. 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06F 15/173 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 823950 29.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.08.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
99793 Yad Rambam, IL
76867 Misgav Dov, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.