SCHMUCKSTÜCK
Brevet européen · EP3285609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285609
- Numéro de demande
- EP16727287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)A44C 7/00 (2006.01)A44C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015005477 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/000182 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/169549 27.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
LEUZ, Alexander
63456 Hanau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.