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Brevet européen · EP3285667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3285667
Numéro de demande
EP16784067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
14 déc. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201562152325 P 24.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/029149 25.04.2016
Publication PCT
WO2016/172677 27.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

K2M, Inc.

600 Hope Parkway SE, Leesburg, VA 20175, US

Inventeur

BLAKEMORE, Laurel

Williston, FL 32696, US

ROSS, Catherine

Arlington, VA 22203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.