VORRICHTUNG ZUR KNOCHENFIXIERUNG

Brevet européen · EP3285668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3285668
Numéro de demande
EP15720630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2015
Publié
28 févr. 2018
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/02 (2006.01)
A61N 1/06 (2006.01)
G01B 7/16 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61N 7/00 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/058492 20.04.2015
Publication PCT
WO2016/169578 27.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 28.07.2026

  2. 18 sept. 2025

    Office des faillites

    Office des faillites
    Kanton Zug, Volkswirtschaftsdirektion, Handelsregister- und Konkursamt, Konkursamt, Aabachstrasse 5, Postfach, 6301 Zug (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  3. 18 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  4. 18 sept. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Bioscience Medical Group Ltd, Route de l'Orée-du-Bois 5, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sasa Dimitrijevic, Sieberstrasse 18, 8055 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  5. 28 juil. 2025

    Faillite inscrite

    Office des faillites
    Kanton Zug, Volkswirtschaftsdirektion, Handelsregister- und Konkursamt, Konkursamt, Aabachstrasse 5, Postfach, 6301 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.07.2025

  6. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  7. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  8. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

2 entrées antérieures
  1. 15 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Sasa Dimitrijevic

8055 Zürich

Inventeur

PENGO, José Roberto

17203310 Jaú, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.