CLAVICULA-IMPLANTATE
Brevet européen · EP3285670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285670
- Numéro de demande
- EP16720646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201562152320 P 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/028924 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/172536 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
Miami, Florida 33174, US
Miami, Florida 33156, US
Miami Springs, Florida 33166, US
Miami Springs, Florida 33166, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.