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Brevet européen · EP3285671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3285671
Numéro de demande
EP16783714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
18 sept. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201562150524 P 21.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/028343 20.04.2016
Publication PCT
WO2016/172142 27.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

KAZANOVICZ, Andrew, J.

Holland, MA 01521, US

ANDERSON, III, David, J.

South Glastonbury, CT 06073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.