SOLUTION AQUEUSE HOMOGENE DE CHITOSANE INJECTABLE PRESENTANT UN PH PROCHE DU PH PHYSIOLOGIQUE
Brevet européen · EP3285781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285781
- Numéro de demande
- EP16721203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/722 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1553644 23.04.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050953 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170284 27.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 30 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.05.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 21 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
BERTAINA, Frédéric
30320 Poulx, FR
GUERRY, Alexandre
38490 Les Abrets, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.