PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UN ÉCHANTILLON DE MICROBIOTE FÉCAL

Brevet européen · EP3285784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3285784
Numéro de demande
EP16723433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
8 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 35/38 (2015.01)
A61K 35/741 (2015.01)
A61K 35/74 (2015.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61K 9/19 (2006.01)
A61K 9/107 (2006.01)
Priorité
FR 1553716 24.04.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050958 22.04.2016
Publication PCT
WO2016/170285 27.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 2 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

FONSECA, Fernanda

78450 Villepreux, FR

MAILLET, Christel

91400 Saclay, FR

RABOT, Sylvie

78720 Senlisse, FR

BLOTTIERE, Hervé

44100 Nantes, FR

LEPAGE, Patricia

75014 Paris, FR

SCHWINTNER, Carole

69007 Lyon, FR

DORE, Joël

94400 Vitry Sur Seine, FR

AFFAGARD, Hervé

69007 Lyon, FR

JUSTE, Catherine

78610 Le Perray-en-yvelines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.