PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UN ÉCHANTILLON DE MICROBIOTE FÉCAL
Brevet européen · EP3285784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285784
- Numéro de demande
- EP16723433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 35/38 (2015.01)A61K 35/741 (2015.01)A61K 35/74 (2015.01)A61K 47/26 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61K 9/19 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)
- Priorité
- FR 1553716 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050958 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170285 27.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
78450 Villepreux, FR
91400 Saclay, FR
78720 Senlisse, FR
44100 Nantes, FR
75014 Paris, FR
69007 Lyon, FR
94400 Vitry Sur Seine, FR
69007 Lyon, FR
78610 Le Perray-en-yvelines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.