SPRITZE MIT HOHER EINSATZSICHERHEIT
Brevet européen · EP3285840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285840
- Numéro de demande
- EP16717669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20150587 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059071 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170150 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 21 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 16 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2024 → 30.04.2025
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.07.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Titulaire
Gloucestershire GL53 7QX, GB
27100 Pavia, IT
Inventeur
27100 Pavia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.