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Brevet européen · EP3285898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3285898
- Numéro de demande
- EP16783928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01N 33/18 (2006.01)G01N 33/28 (2006.01)B65D 88/38 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201562151194 P 22.04.2015US 201562174423 P 11.06.2015US 201562235135 P 30.09.2015US 201562259947 P 25.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/028812 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/172458 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Rauch, Mark S.
5441 Tupper Lake, Houston, TX 77056, US
Kleineke, Ronald
Mongo Junction, OH 43938, US
Inventeur
Rauch, Mark S.
Houston, TX 77056, US
Kleineke, Ronald
Mongo Junction, OH 43938, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.