DRUCKMUSTERERZEUGUNG AUF EINEM SUBSTRAT
Brevet européen · EP3286006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286006
- Numéro de demande
- EP16717172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B41J 2/21 (2006.01)B41J 2/145 (2006.01)
- Priorité
- EP 15164289 20.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058711 20.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/169956 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 13 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.04.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.