SCHIFF- UND AUSLEGERKONSTRUKTION
Brevet européen · EP3286070 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286070
- Numéro de demande
- EP16731372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B63B 27/14 (2006.01)B66C 19/00 (2006.01)B63B 27/30 (2006.01)B63B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014696 23.04.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050292 25.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/171563 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
VAN AALST, Gerbrand August Wijnand
3313 LA Dordrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.