ASSEMBLAGE DE BRAS DE CISEAUX POUR MECANISME DE LEVAGE EN CISEAUX D'UNE NACELLE ELEVATRICE
Brevet européen · EP3286126 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286126
- Numéro de demande
- EP16720458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 3/22 (2006.01)B66F 7/06 (2006.01)B66F 9/12 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1553475 18.04.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050879 15.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170251 27.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
ANGLADE, Pierre
42100 Saint-etienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.