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Brevet européen · EP3286248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3286248
Numéro de demande
EP16721719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08G 73/02 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08L 79/02 (2006.01)
Priorité
EP 15164759 23.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/058988 22.04.2016
Publication PCT
WO2016/170100 27.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Universiteit Gent

9000 Gent, BE

Inventeur

VAN GUYSE, Joachim

9000 Gent, BE

HOOGENBOOM, Richard

4533 AB Terneuzen, NL

RETAMERO DE LA ROSA, Victor

9000 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.