MATÉRIAU ET SON PROCÉDÉ D'OBTENTION

Brevet européen · EP3286254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3286254
Numéro de demande
EP16721729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
20 févr. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/24 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
Priorité
EP 15305635 24.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/059066 22.04.2016
Publication PCT
WO2016/170146 27.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Université Paris-Est Créteil Val de Marne

61 Avenue du Général de Gaulle, 94000 Créteil, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Avril

11-13 rue de Monceau, 75008 Paris, FR

Inventeur

THEVENIEAU, France

28000 Chartres, FR

MANGEON, Carine

94700 Maison Alfort, FR

RENARD, Estelle

92340 Bourg La Reine, FR

LANGLOIS, Valérie

94230 Cachan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.