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Brevet européen · EP3286260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286260
- Numéro de demande
- EP16718642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B29C 35/02 (2006.01)B29C 48/00 (2019.01)B29L 23/00 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/10 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/134 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)C08K 5/3415 (2006.01)C08K 5/3432 (2006.01)C08K 5/3435 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08K 5/375 (2006.01)F16L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201506876 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058812 20.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170016 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 21 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
ROSEEN, Patrik
723 336 Västerås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.