ENZYME UND ANWENDUNGEN DAVON
Brevet européen · EP3286308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286308
- Numéro de demande
- EP16718331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 26 août 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C12N 9/90 (2006.01)C12P 17/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201507207 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058987 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170099 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.11.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
31400 Toulouse, FR
8600 Duebendorf
92150 Suresnes, FR
8006 Zurich
8934 Knonau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.