VORRICHTUNG MIT STRUKTURGESTEUERTEN KOMPONENTEN UND TEXTILMASCHINE MIT EINER DERARTIGEN VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3286366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286366
- Numéro de demande
- EP16725915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 3/20 (2006.01)D03C 13/00 (2006.01)D03D 39/02 (2006.01)D05C 15/04 (2006.01)D03J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201505264 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/052217 19.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170472 27.10.2016
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
LAMPAERT, Vincent
8570 Vichte, BE
DEBUF, Geert
9031 Drongen, BE
HALSBERGHE, Brecht
8520 Kuurne, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.