THERMISCH FIXIERBARES FLÄCHENGEBILDE
Brevet européen · EP3286367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286367
- Numéro de demande
- EP16714401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- D04H 1/488 (2012.01)D04H 1/49 (2012.01)D04H 1/68 (2012.01)D04H 1/66 (2012.01)A41D 27/06 (2006.01)D06M 17/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015005089 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057314 04.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/169752 27.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
TRASER, Steffen
64291 Darmstadt, DE
KREMSER, Steffen
68542 Heddesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.