VERSETZTE WELLENLAGERBAUGRUPPE
Brevet européen · EP3286400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286400
- Numéro de demande
- EP16783995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 7/06 (2006.01)E21B 4/02 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 23/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201562152606 P 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/028978 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/172577 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
RITCHIE, Sheldon
Conroe, TX 77301, US
FEDDEMA, Chad
Conroe, TX 77301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.