KRAFTSTOFFINJEKTOR
Brevet européen · EP3286428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286428
- Numéro de demande
- EP16707116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02M 57/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015207307 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054285 01.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/169682 27.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
BERNHAUPT, Martin
5411 Oberalm, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.