WELLENDICHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3286462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3286462
Numéro de demande
EP16783864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16J 15/3224 (2016.01)
F16J 15/447 (2006.01)
F16C 33/80 (2006.01)
F16J 15/324 (2016.01)
F16J 15/3256 (2016.01)
Priorité
US 201562150633 P 21.04.2015
US 201562210066 P 26.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/028667 21.04.2016
Publication PCT
WO2016/172354 27.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 06.10.2026

  2. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 8 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

SHAH, Chintan

Bettendorf, IA 52722, US

HOEHLE, Neil, F.

Solon, IA 52333, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.