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Brevet européen · EP3286475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3286475
- Numéro de demande
- EP16783779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)F16L 37/24 (2006.01)F16L 37/248 (2006.01)F16L 37/32 (2006.01)F16L 37/33 (2006.01)A61M 39/18 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)F16L 37/35 (2006.01)
- Priorité
- US 201562150087 P 20.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/028467 20.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/172229 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 22 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 4 août 2021
Titulaire
- Titulaire
- Colder Products Company, 1001 Westgate Drive, St. Paul, MN 55114, Etats-Unis d'Amérique → Colder Products Company, 2820 Cleveland Avenue North, Roseville, MN 55113, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
BURDGE, David Alan
Richfield, Minnesota 55423, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.