FIBRE OPTIQUE MONOMODE CONÇUE POUR COMPENSER UNE VARIATION D'INDICE DE REFRACTION LIÉE AUX EFFETS THERMIQUES ET LASER UTILISANT UNE TELLE FIBRE OPTIQUE COMME MILIEU AMPLIFICATEUR

Brevet européen · EP3286811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3286811
Numéro de demande
EP16722918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
4 oct. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/067 (2006.01)
Priorité
FR 1553710 24.04.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050960 22.04.2016
Publication PCT
WO2016/170287 27.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Université de Limoges

33 Rue François Mitterand, 87032 Limoges Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel Ange, 75794 Paris, FR

Inventeur

ROY, Philippe Vincent

87100 Limoges, FR

JAMIER, Raphaël Emmanuel

87100 Limoges, FR

DAULIAT, Romain

87100 Limoges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.