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Brevet européen · EP3287164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287164
Numéro de demande
EP16782847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
JP 2015085846 20.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/054239 15.02.2016
Publication PCT
WO2016/170825 27.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 9 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2020

  3. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

OGAWA Yukihiro

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

TANAKA Yuji

Ayase-shi Kanagawa 252-1107, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.