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Brevet européen · EP3287164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3287164
- Numéro de demande
- EP16782847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015085846 20.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/054239 15.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/170825 27.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 9 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
OGAWA Yukihiro
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
TANAKA Yuji
Ayase-shi Kanagawa 252-1107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.