FAHRZEUG

Brevet européen · EP3287336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287336
Numéro de demande
EP16830356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
11 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 1/04 (2006.01)
B60N 2/005 (2006.01)
B61D 33/00 (2006.01)
B61D 17/08 (2006.01)
B61D 19/00 (2006.01)
B60N 2/24 (2006.01)
B60N 2/30 (2006.01)
B60N 2/015 (2006.01)
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
JP 2015148822 28.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/071014 15.07.2016
Publication PCT
WO2017/018251 02.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Inventeur

OKUBO Yoshiki

Tokyo 108-8215, JP

FUJIO Nobuyuki

Tokyo 108-8215, JP

KANEMORI Toru

Tokyo 108-8215, JP

KARASAWA Ryuji

Hiroshima-shi Hiroshima 730-0051, JP

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