FAHRZEUG
Brevet européen · EP3287336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3287336
- Numéro de demande
- EP16830356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61D 1/04 (2006.01)B60N 2/005 (2006.01)B61D 33/00 (2006.01)B61D 17/08 (2006.01)B61D 19/00 (2006.01)B60N 2/24 (2006.01)B60N 2/30 (2006.01)B60N 2/015 (2006.01)B60N 2/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015148822 28.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/071014 15.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/018251 02.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
OKUBO Yoshiki
Tokyo 108-8215, JP
FUJIO Nobuyuki
Tokyo 108-8215, JP
KANEMORI Toru
Tokyo 108-8215, JP
KARASAWA Ryuji
Hiroshima-shi Hiroshima 730-0051, JP
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