STANDBEUTEL FÜR RETORTE

Brevet européen · EP3287391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287391
Numéro de demande
EP16783213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B65D 81/24 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B65D 81/34 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 37/12 (2006.01)
B65D 75/00 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
JP 2015086244 20.04.2015
JP 2015086245 20.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/062566 20.04.2016
Publication PCT
WO2016/171192 27.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Chemical Corporation

1-1, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 1008251, JP

Inventeur

USUI, Shintaro

Tokyo 1008251, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.