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Brevet européen · EP3287396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287396
Numéro de demande
EP16185726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2016
Publié
28 févr. 2018
Délivré
6 déc. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/22 (2006.01)
B65G 47/244 (2006.01)
B65G 47/31 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Körber Supply Chain Logistics GmbH

Lilienthalstraße 16/18, 78467 Konstanz, DE

Inventeur

VITALINI, Dr. Michele

90475 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.