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Brevet européen · EP3287399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287399
Numéro de demande
EP17752942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06Q 10/08 (2023.01)
G06Q 50/28 (2012.01)
B65G 61/00 (2006.01)
A47G 29/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016026100 15.02.2016
JP 2016026101 15.02.2016
JP 2016026102 15.02.2016
JP 2016026103 15.02.2016
JP 2016026104 15.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/003156 30.01.2017
Publication PCT
WO2017/141679 24.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  5. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

V-Sync Co., Ltd.

Tsukiji MF Building No.26. 4F 2-12-10 Tsukiji Chuo-ku, Tokyo 104-0045, JP

Inventeur

IBE Takaya

Tokyo 104-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.