FREISETZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3287400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287400
Numéro de demande
EP17792628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 61/00 (2006.01)
B60P 3/00 (2006.01)
B61B 13/00 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
G06Q 50/28 (2012.01)
G06Q 10/08 (2012.01)
G06Q 10/04 (2012.01)
Priorité
JP 2016092610 02.05.2016
JP 2016092611 02.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/003157 30.01.2017
Publication PCT
WO2017/191695 09.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

V-Sync Co., Ltd.

Tsukiji MF Building No.26. 4F 2-12-10 Tsukiji Chuo-ku, Tokyo 104-0045, JP

Inventeur

IBE Takaya

Tokyo 104-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.