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Brevet européen · EP3287426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3287426
- Numéro de demande
- EP16783089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)C08C 19/02 (2006.01)C08C 19/25 (2006.01)C08F 8/04 (2006.01)C08F 8/42 (2006.01)C08F 297/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015087568 22.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/062020 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/171068 27.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
KANDA Hideyuki
Tokyo 100-8246, JP
ISHIGURO Atsushi
Tokyo 100-8246, JP
KOHARA Teiji
Tokyo 100-8246, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.