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Brevet européen · EP3287428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3287428
- Numéro de demande
- EP16782975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2016
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C04B 35/195 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015086985 21.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/060890 01.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/170953 27.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 4 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 04.02.2020
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.