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Brevet européen · EP3287727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3287727
Numéro de demande
EP17001417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 3/00 (2006.01)
F27D 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016010228 26.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

Meurer, Joachim

41747 Viersen, DE

Brands, Detlef

40667 Meerbusch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.