KONDENSATOR/VERDAMPFERROHR
Brevet européen · EP3287728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3287728
- Numéro de demande
- EP15889781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2015
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F28D 3/02 (2006.01)B01D 47/05 (2006.01)B01D 1/04 (2006.01)B01D 1/22 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 1/06 (2006.01)F28F 1/08 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F25B 39/04 (2006.01)B01D 5/00 (2006.01)F28F 1/42 (2006.01)F28F 13/10 (2006.01)F28F 13/18 (2006.01)F28G 7/00 (2006.01)F28D 5/02 (2006.01)F28D 1/00 (2006.01)F28F 19/00 (2006.01)F28B 1/00 (2006.01)F28B 1/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2015/070344 23.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/170200 27.10.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 31 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
L'Aldosa, AD400, AD
Urb. Montserrat Park, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.