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Brevet européen · EP3288060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288060
- Numéro de demande
- EP17194401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01J 1/34 (2006.01)H01J 40/06 (2006.01)H01J 31/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008155777 13.06.2008
- Divisionnaire de
- EP08874613
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUI, Toshikazu
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
HAMANA, Yasumasa
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
NAKAMURA, Kimitsugu
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
ISHIGAMI, Yoshihiro
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
OGURI, Daijiro
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.