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Brevet européen · EP3288157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288157
Numéro de demande
EP17187645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2017
Publié
28 févr. 2018
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H02K 5/173 (2006.01)
B29C 45/50 (2006.01)
Priorité
JP 2016166243 26.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

1-1 Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

SAWAYA, Atsushi

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

ISHII, Yoshihisa

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.