STROMWANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3288171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288171
- Numéro de demande
- EP15889911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 28 févr. 2018
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02M 7/497 (2007.01)H02M 7/12 (2006.01)H02H 3/08 (2006.01)H02H 3/087 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02H 7/12 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)H02M 7/155 (2006.01)H02M 7/23 (2006.01)H02M 7/537 (2006.01)H02H 7/122 (2006.01)H02H 7/125 (2006.01)H02M 1/00 (2007.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062490 24.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/170672 27.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.09.2019
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.