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Brevet européen · EP3288411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288411
Numéro de demande
EP16718271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A45B 9/04 (2006.01)
A63C 11/24 (2006.01)
Priorité
CH 5782015 27.04.2015
CH 17332015 27.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/057816 08.04.2016
Publication PCT
WO2016/173827 03.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.07.2019

  6. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

HEIM, Eberhard

72669 Unterensingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.