AUSZIEHBARER TISCH

Brevet européen · EP3288417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288417
Numéro de demande
EP16719367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47B 1/08 (2006.01)
A47B 1/10 (2006.01)
A47B 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015106531 28.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/058983 22.04.2016
Publication PCT
WO2016/173936 03.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 12 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  5. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Schmitz, Ulrich

71272 Renningen, DE

Inventeur

Schmitz, Ulrich

71272 Renningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.