AUSZIEHBARER TISCH
Brevet européen · EP3288417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288417
- Numéro de demande
- EP16719367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47B 1/08 (2006.01)A47B 1/10 (2006.01)A47B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015106531 28.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058983 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/173936 03.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.12.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Schmitz, Ulrich
71272 Renningen, DE
Inventeur
Schmitz, Ulrich
71272 Renningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.