MÖBEL MIT KLAPPMECHANISMUS
Brevet européen · EP3288418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288418
- Numéro de demande
- EP16718159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 3/083 (2006.01)A47B 3/087 (2006.01)A47B 3/091 (2006.01)
- Priorité
- US 201562155750 P 01.05.2015US 201615097317 13.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/027414 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/178806 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
HARPER, Michael
Bethlehem, Pennsylvania 18017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.