MÖBEL MIT KLAPPMECHANISMUS

Brevet européen · EP3288418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288418
Numéro de demande
EP16718159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
12 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 3/083 (2006.01)
A47B 3/087 (2006.01)
A47B 3/091 (2006.01)
Priorité
US 201562155750 P 01.05.2015
US 201615097317 13.04.2016
Demande PCT
PCT/US2016/027414 14.04.2016
Publication PCT
WO2016/178806 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Inventeur

HARPER, Michael

Bethlehem, Pennsylvania 18017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.