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Brevet européen · EP3288430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288430
- Numéro de demande
- EP16720493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 43/28 (2006.01)A47G 21/00 (2006.01)B65D 85/808 (2006.01)
- Priorité
- GB 201507140 27.04.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051175 26.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/174416 03.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
Rayne, Damian
London W11 1LR, GB
Inventeur
Rayne, Damian
London W11 1LR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.