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Brevet européen · EP3288486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288486
- Numéro de demande
- EP16789407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201562155521 P 01.05.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2016/050449 01.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/178212 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.10.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.03.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
5250214 Ramat-Gan, IL
6951217 Tel-Aviv, IL
6955106 Tel-Aviv, IL
4807209 Rosh HaAyin, IL
4428058 Kfar-Saba, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.