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Brevet européen · EP3288488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288488
- Numéro de demande
- EP16724293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015106471 27.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059430 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/174101 03.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 8 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 18 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
Bahnhofstraße 47, 87435 Kempten, DE
87463 Dietmannsried, DE
87463 Dietmannsried, DE
Inventeur
87435 Kempten, DE
87463 Dietmannsried, DE
87463 Dietmannsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.