HERZKLAPPENANORDNUNG
Brevet européen · EP3288497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288497
- Numéro de demande
- EP16786966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201514696645 27.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/029196 25.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/176144 03.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 2 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2021
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
LO, Pham
Irvine, CA 92618, US
ZENG, Min Frank
Irvine, CA 92612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.