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Brevet européen · EP3288536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288536
Numéro de demande
EP16722558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 38/20 (2006.01)
A61K 47/18 (2017.01)
A61K 47/20 (2006.01)
A61P 27/04 (2006.01)
A61P 27/14 (2006.01)
A61P 27/02 (2006.01)
Priorité
EP 15165421 28.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/059398 27.04.2016
Publication PCT
WO2016/174082 03.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.08.2019

  6. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Swedish Orphan Biovitrum AB (publ)

112 76 Stockholm, SE

Inventeur

FRANSSON, Jonas

752 38 Uppsala, SE

FLORIN-ROBERTSSON, Ebba

113 27 Stockholm, SE

MOORE, Barry D.

Killearn Stirlingshire G63 9QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.