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Brevet européen · EP3288612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3288612
Numéro de demande
EP16718975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2016
Publié
7 mars 2018
Délivré
8 juil. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/42 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201514697483 27.04.2015
Demande PCT
PCT/US2016/028322 19.04.2016
Publication PCT
WO2016/176086 03.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 14 oct. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    QUALCOMM Incorporated, 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, Etats-Unis d'Amérique → Philips Healthcare Informatics, Inc., 4100 East Third Avenue, Suite 101, Foster City, CA 94404, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

  3. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

DANTSKER, Eugene

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.