BEFEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3288620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3288620
- Numéro de demande
- EP16787035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 7 mars 2018
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/16 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201562153034 P 27.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/029487 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/176284 03.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
DREW, Douglas Roy
Raleigh, North Carolina 27614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.